Conformément aux dispositions applicables aux services de communication au public en ligne, les informations suivantes identifient l’éditeur et l’hébergeur du site.
1. Éditeur
Olivier John OCTAVILLE – Entrepreneur individuel (EI)
Nom commercial : byCarl
252 lotissement Coppaya, 97351 Matoury, Guyane française
SIREN : 852 166 081
SIRET : 852 166 081 00020
Inscrit au Registre national des entreprises
Activité principale : programmation informatique – APE 62.01Z
TVA intracommunautaire : FR11 852166081
Téléphone : +594 (0) 694 37 34 09
E-mail : contact@bycarl.fr
2. Directeur de la publication
Olivier John OCTAVILLE.
3. Hébergement
Le site est hébergé sur une infrastructure de OVH Hosting, Inc., 800-1801 McGill College, Montréal, Québec H3A 2N4, Canada. Le domaine et les services techniques sont administrés par byCarl.
4. Activités
byCarl fournit notamment des prestations de développement WordPress sur mesure, création d’applications mobiles et d’outils métiers, intégration d’API, automatisation, hébergement, maintenance, support et accompagnement numérique.
5. Propriété intellectuelle
La structure, les textes, créations graphiques, marques, logos, logiciels et éléments du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou adaptation non autorisée est interdite, sauf courte citation et exceptions légales. Les marques, contenus et visuels de clients ou partenaires restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
6. Responsabilité
byCarl s’efforce de fournir des informations exactes et de maintenir l’accès au site. Les contenus généraux ne constituent pas un conseil juridique, fiscal ou financier personnalisé. byCarl ne saurait être responsable d’une interruption temporaire, d’un usage inapproprié du site ou du contenu de services tiers accessibles par lien.
7. Liens externes
Les liens externes sont fournis à titre pratique. byCarl n’exerce aucun contrôle permanent sur leurs contenus ou leurs politiques et peut retirer un lien signalé comme illicite.
8. Données et cookies
Les traitements de données et traceurs sont décrits dans la politique de confidentialité et la politique de cookies.
9. Conditions contractuelles
Les règles commerciales applicables aux prestations sont précisées dans les conditions générales de vente, complétées par le devis, le bon de commande ou le contrat signé.
10. Droit applicable
Le site est soumis au droit français. Toute difficulté doit d’abord faire l’objet d’une tentative de résolution amiable.
